Marque enregistrée - Marque en non vigueur

99 % ANGEL
MED SARL

Numéro de dépôt :
3171106
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
26/06/2012
99 % ANGEL de MED

Présentation de la marque 99 % ANGEL

Déposée le 26 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « 99 % ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MED domicilié(e) 44 RUE LOUIS,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 814 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MED SARL domicilié(e) 44 RUE LOUIS,69003 LYON - 69003 - France.

La marque 99 % ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 99 % ANGEL est expirée depuis le 26 juin 2012.

MED a également déposé les autres marques suivantes : VICES DE FORME , UP* , UPSTAR , PLAY MORE , FARE , HIKE & RIDE H&R , MEDX


MED SARL - 44 RUE LOUIS,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 423814482


MED SARL - 44 RUE LOUIS,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Vêtements (habillement) . Articles de maroquinerie, (bourses, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, sacs à mains, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables) . Articles de bureau (à l'exception des meubles) , articles de papeterie (crayons, cahiers, blocs papier, cartes, coffrets, porte-crayons) . Porte clés. Accessoires d'habillement (pinces à cheveux, badges, broches) . Jouets (ours en peluche, boules à neige, figurines) .

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].